Le présent site Autossimo est la propriété de la société Autodistribution, société anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 69.679.124 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 962 227 351 dont le siège social est situé 22 avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL.

La réalisation et la maintenance technique du site sont assurées par la société «SQLI».

Le Directeur de la publication de la partie du site web Autossimo sous la responsabilité de la société Autodistribution est Monsieur Stéphane Antiglio en qualité de représentant légal de la société Autodistribution. Le responsable de cette partie du site web est Monsieur Yann Gagnepain.

L'ensemble du site est hébergé sur les matériels d’Autodistribution.

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La partie du site Autossimo sous la responsabilité de la société Autodistribution est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. De plus, la société Autodistribution pourra interrompre le site pour des raisons de maintenance et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

La société Autodistribution s'engage :

• à veiller avec le plus grand soin à la qualité des informations dont elle est à l'origine ;
• à demander à ses fournisseurs d'information et partenaires la même diligence.

En raison de la difficulté d'assurer une qualité totale et constante aux informations fournies, à savoir leur intégrité, exhaustivité, exactitude et mise à jour, la société Autodistribution ne peut, en aucun cas, être responsable des conséquences d'une information erronée, incomplète, contraire à l'ordre public ou encore consistant en une atteinte à la personnalité ou aux droits des tiers.

Toute personne désirant utiliser des informations figurant sur le site doit s'assurer de leur cohérence avec le contexte de leur utilisation et prévenir au moindre doute la société Autodistribution, ou le responsable du site hébergé, afin que les mesures qui s'imposent soient prises.

La société Autodistribution met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur la partie de son site sous sa responsabilité.

AVERTISSEMENT CONCERNANT LES SITES HEBERGES SUR Autossimo ET SOUS LA RESPONSABILITE DES PARTENAIRES ET DU RESEAU DE LA SOCIETE AUTODISTRIBUTION

Autossimo se propose d'héberger des mini-sites Web de ses partenaires et du réseau Autodistribution. Ces sites permettent aux partenaires et au réseau de présenter leurs entreprises et leurs activités.

Autodistribution assure à ce titre une simple prestation technique d'hébergement et ne saurait en aucun cas être responsable des contenus qui sont diffusés au sein des sites. Autodistribution ne saurait pas non plus voir sa responsabilité engagée au titre des communications commerciales diffusées au sein de ces sites ou des transactions, commerciales ou non, qui pourraient intervenir.

Autodistribution ne procède à aucun contrôle a priori des contenus diffusés au sein de ces sites et il appartient à l'internaute d'être vigilant quant aux informations qu'il consulte. Il lui est notamment rappelé que les photographies diffusées en ligne n'ont pas de caractère contractuel.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site Autossimo sont la propriété exclusive d’Autodistribution, de ses filiales, ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société Autodistribution est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société Autodistribution et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Autodistribution est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la société Autodistribution.

Les utilisateurs et visiteurs du site Autossimo ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société Autodistribution.

• AUTODISTRIBUTION ne saurait être tenue responsable de la non présence sur l'un des sites partenaires d'une annonce saisie via Autossimo si celle-ci a fait l'objet d'un rejet de leur part lors d'un traitement de fichier de mise à jour,
• AUTODISTRIBUTION ne saurait être tenue responsable si l'un des sites, sur lesquels les annonces sont multi-diffusées, venait à cesser son activité ou venait à disparaître du panel de multi-diffusion,
• AUTODISTRIBUTION peut interrompre cette prestation à tout moment du fait de rupture de relation contractuelle avec un des partenaires. AUTODISTRIBUTION informera ses clients un mois avant la fin de la diffusion des VO sur le site partenaire concerné,
• AUTODISTRIBUTION se réserve le droit de limiter le nombre d'annonces de véhicules d'occasion, par réparateur, multi-diffusées sur les sites partenaires.

L'accès à la partie professionnelle d'Autossimo ne peut avoir lieu que sous réserve d'avoir souscrit un abonnement de 12 mois* à l'un des packs Autossimo. Le règlement est mensualisé sur la période de l'abonnement.

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